CHRONOTACHYGRAPHE, FORMATIONS et REGLEMENTATION DU TRANSPORT ROUTIER

LEGISLATION DU TRANSPORT ROUTIER Sur le site du Chronotachygraphe de la règlementation du transport routier et des formations professionnelles : F.I.M.O., F.C.O., PASSERELLES, TITRES PROFESSIONNELS et PERMIS "C", "E.C", "D", "E.D".

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Les RUBRIQUES	AVIS : Pour des raisons techniques, nous avons inversé le sens des parutions de textes dans les titres des rubriques. Les plus anciennes sont en haut, les dernières parutions sont en bas. Voyageurs : Un Q.C.M. sur les transports de Voyageurs a été remis à jour Voyageurs : Texte du 02 juillet 1982 avec les parties abrogées par le texte du 03.08.2007 et les parties encore en vigueur. Exercices : Un nouvel exercice (très facile), sur les distances de freinage, d'arrêt, etc. est en ligne. Permis : Les fiches des questions écrites "C" et "E.C" sont en ligne. Voyageurs : Plusieurs textes ont été ajoutés dont l'accord du 18 avril 1982 (base de la CCNTR de voyageurs) **Page des amis : Temps de Travail Transports Routier Marchandises : Le danger se précise. Par F.O. via Samf. Voyageurs : Limitation de vitesse et disque à l'arrière des autobus et des autocars transportant des passagers debout. arrêté du 12 septembre 2008** La vitesse : Les tableaux des limitations des vitesse ont été mis à jour. Voir la rubrique "La vitesse" ou cliquez ICI. Voyageurs : Les A.O. doivent apporter leur concours en matière de prévention de la délinquance et de la sécurité dans les T.C. Décret n° 2008-857 du 27 août 2008 Titres Pro : 2 textes sur les titres professionnels des transports de voyageurs, "urbain -- suburbain" et "interurbain". Ces 2 textes abrogent les arrêtés du 15/07/2004. Arrêtés du 21 juillet 2008. *Code :* Nouvelles modifications du code de la route. Parmi les sujets importants: le triangle, le gilet, mais aussi : un article sur les écrans vidéo face au conducteur... Décret n° 2008-754 du 30 juillet 2008 FIMO FCO : Voici les derniers modèles de carte FIMO, FCO. attestation de l'employeur et examens. Arrêté du 04/07/2008 *Capacité :* Epreuves, Modificatif du texte et modèle de l'attestation de capacité pour l'outre mer. Arrêté du 9 juillet 2008 Convention : Le S.M.I.C. A partir de Juillet 2008 Décret du 27/06/2008 Page des amis : Questions / réponses : des conducteurs routiers sur les automobilistes et inversement !!! Par François B. Routier du 84 A.D.R. : Modificatif du texte d'Origine du 01/06/08 Arrêté du 09/05/2008. Le fractionnement : la rubrique "R.S.E. et Fractionnement" a été mise à jour. Avec des explications plus complètes et plus explicites sur le fractionnement Titres Pro : Modificatifs des Titres Professionnels "porteur" et "tous véhicules". Arrêtés du 23 avril 2008 *R.S.E. :* Modificatif du 561-2006 au sujet des conducteurs qui n'ont pas besoin de respecter les temps de conduite et de repos et des véhicules qui n'ont pas besoin d'appareil de contrôle Décret n° 2008-418 du 30 avril 2008 Pour tous les autres c'est : respect de la RSE, appareil (et carte éventuellement) obligatoire. *Capacité :* la capacité professionnelle et à l’honorabilité des entreprises de transport public routier de marchandises Circulaire 2000-43 du 22 juin 2000 **Textes : & Code : montage a posteriori de rétroviseurs sur certains véhicules poids lourds Arrêté du 10 avril 2008** Code : & REGLES : Savoir aborder un Rond point avec des feux au volant d'un véhicule lourd Code : N ous employons le Nouveau code de la route (Articles R110-1 à R442-7). Mais souvent des textes se rapportent à l'ancien code de la route. Ex: à l'arrière des Bus (art R6.1). Même sur légifrance, ce code ne se trouve plus. legistrans a recomposé pour vous L'ANCIEN CODE DE LA ROUTE : articles R1 à R301. *FIMO FCO : Liste des équivalences pour l'obtention de la FIMO* *Arrêté du 26 février 2008* Formations : Programme et modalités de mise en œuvre de la formation professionnelle initiale et continue des conducteurs du transport routier marchandises et de voyageurs. Arrêté du 03 janvier 2008. version consolidée au 30 janvier 2008 Titres Pro : 3 nouveaux textes sur les ti*tres professionnels. Porteur et tout véhicules. Arrêté du 26 02 2008.* R.S.E. : Le Nombre de journées contrôlées au titre de la réglementation sociale européenne Arrêté du 28 janvier 2008 *FIMO FCO : Nouveau plan de formation FIMO et FCO et nouveau agrément des centres de formations. texte du 29/01/2008.* Chronotachygraphe : Mieux comprendre le nouveau chrono tachygraphe électronique. Son fonctionnement et ses possibilités. En Diaporama. Un peu long à télécharger, 2mn environ, mais le résultat vaut le coup. R.S.E. : Le nouveau règlement de la RSE (texte 561/2006) ainsi que l'explication du fractionnement sont à jour dans la rubrique ""La RSE expliquée et résumée. Europe : La preuve que les tracteurs routiers doivent coller 3 DISQUES à l'arrière de la cabine.... Les tracteurs avec 2 disques uniquement sont en infraction... Voici les disques à coller à l'arrière des véhicules. R.S.E. : Modification du règlement CEE 3821/85 et CE 2135/98 du conseil et abrogation du règlement 3820/85 du conseil : par le règlement 561/2006 du 15/03/2006 Chronotachygraphe : Commandez et obte*nez votre carte du conducteur immédiatement en téléchargeant l'imprimé sur Chronoservices :*
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L'ACCIDENTOLOGIE. Le détail simplifié, par catégories de véhicules, par lieux, par personnes, par an.
Les EXERCICES. Un maximum d'exercices avec corrections dont certains sont téléchargeables.
La C.C.N.T.R. La Convention Collective Nationale du Transport Routier.
L'Attestation de Capacité. L'Attestation de Capacité Professionnelle de Transporteur Routier (A.C.P.T.R.).
EMPLOIS. Les phases à suivre pour la recherche d'un emploi.
En cas de LITIGES. Si un problème vous oppose, un prestataire de service est là pour ça.
La PAGE DES AMIS. Cette page est la votre, rédigez votre article sans contrainte.
Les P.V. Vous avez eu un P.V. et vous désirez analyser les risques, vous désirez le contester.
Les ABREVIATIONS. Les plus couramment utilisées dans le transport en général.
Le CODE "Q". Le code employé par les Cibistes "les vrais". Certains termes sont encore très utilisés.
TEXTES DIVERS. Les lois ou les textes inclassables dans les autres rubriques.
LIENS. Quelques liens qui ont un point commun avec le transport.	ATTENTION : Les Diaporamas legistrans sont protégés. Vous pouvez les visionner en cliquant sur "lecture seule". Pour pouvoir visionner, vous devez avoir Power point (minimum 2003). Faites une mise à jour ou installez la visionneuse Power point avec le lien ci-dessous. (C'est gratuit). " Visionneuse PowerPoint 2007 v1.0 "

" INFOS en vrac " Certains ont émis le souhait d'une rubrique "demandes et offres d'emplois". Cette rubrique est à l'essai. Si elle fonctionne elle deviendra automatique. si elle ne fonctionne pas elle sera retiré. _____________________________________________________________________ Le tunnel de Ste Marie aux mines ré ouvre. Mais le prix vaut-il le gain de temps? A vous de juger...Véhicules de classe 1 : 7,50 €. Véhicules de classe 2 : 16,00 €. Véhicules de classe 3 : 33,30 €. Véhicules de classe 4 : 55,40 €. Véhicules de classe 5 : 5,30 €. ______________________________________________________________________ Le PV pour : manque de gilet de sécurité et de triangle de présignalisation dans les véhicules, devient effectif. Plus d'avertissement PV= 135€. Réduit à 90€. Pour ceux qui font l'Espagne c'est 2 triangles. __________________________________________ Nous espérons que vous êtes satisfait des renseignements que vous trouvez sur le site légistrans.com? Ce site est totalement gratuit. Aucune page de pub, aucun Spam, ne trouble vos recherches ? Alors aidez nous en faisant connaitre legistrans.com Téléchargez et copiez des cartes de visite ICI, et faites les passer à vos amis et connaissances. D'avance merci. ______________________________________________________ Vous pouvez à tous moments, agrandir ou réduire les textes du site. Comment? Tenez la touche "Ctrl" enfoncée pendant que vous tournez la molette de la souris. _________________________________________________________________________ Pour retrouver facilement le site, installez le "favicon" qui est avec l'URL, dans vos favoris. Attention : Internet Explorer ne prend pas, encore, en compte les "favicons". _________________________________________________________________________ Utiles pour tous: Les secouristes ont remarqué que lors d'accidents de la route, on ne sait plus qui contacter, tellement les listes de contacts, des téléphones portables, sont interminables. Donc ils ont lancé l'idée que chacun rentre dans sa liste des contacts, la personne à contacter en cas d'urgence sous le même code. Ce code internationalement connu est I.C.E. (= In Case of Emergency). C'est sous ce nom qu'il faut entrer le numéro de la personne à contacter par les premiers secours. Lorsqu'il y a plusieurs contacts possibles, on peut utiliser ICE1, ICE2, ICE3, etc. ___________________________________________________________________________ Utiles toute l'année : Si vous devez prendre la route aujourd'hui ou dans la semaine.... a) _ Par Internet "METEO FRANCE" http://www.meteofrance.com/FR/trafic/index.jsp b) _ Par téléphone " Les portails départementaux" : 0 872 68 02 ND ( "ND" étant les 2 chiffres du numéro du département qui vous concerne). Attention ce service vous coutera 0,34€/mn. Avant le départ : regardez sur Internet Ou encore Dans votre véhicule : écoutez la fréquence de référence : Le 107.7 MHz. *Elle couvre plus de 4300 km sur l'ensemble des axes autoroutiers.*

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